Mentions Légales

Le présent site, accessible à l’URL www.sampe-france.org.

1. Présentation de l’éditeur du site

L’association SAMPE France, association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 14 octobre 1997 sous le numéro RNA W691077091.

• Siège social : chez HEXCEL Composites – CS 10027,45, Rue de La Plaine – 01126 DAGNEUX CEDEX
• Numéro de SIRET : 484 286 596 00024
• TVA Intracommunautaire : FR08484286596
• Téléphone : 33 (0)4 72 25 26 10
• Adresse e-mail : contact@sampe-france.org
• Siège social : HEXCEL Composites – CS 10027,45, Rue de La Plaine – 01126 DAGNEUX CEDEX

2. Direction de la publication

Le Directeur de la publication est Guillaume MASSE, en sa qualité de Président de l’association SAMPE France.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

• Site internet : www.ovhcloud.com
• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Téléphone : 1007 (Numéro unique gratuit depuis un poste fixe en France) ou +33 9 72 10 10 07 (depuis l’étranger)

4. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, infographies et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de l’association SAMPE France (ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation).

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’association SAMPE France s’engage à garantir la confidentialité des données personnelles collectées sur ce site.

Les informations recueillies (notamment via les formulaires de contact, les inscriptions aux événements ou les demandes d’adhésion) sont enregistrées de manière sécurisée et sont destinées exclusivement à l’administration de l’association. Elles ont pour finalité la gestion administrative des membres, l’organisation des Journées Techniques, l’envoi de communications professionnelles.

Ces données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après la fin de la dernière adhésion ou le dernier contact.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données ou d’une limitation du traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter notre responsable du traitement des données à l’adresse suivante : contact@sampe-france.org

6. Gestion des cookies

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